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Mentions Légales

​ 1. Editeur du Site 

CHOREOGRAPH, Société par actions simplifiées, 27bis, rue du Vieux Faubourg, 59000 LILLE

SIREN : 489 496 331 - RCS Lille

contact.france@choreograph.com   

03 28 04 74 40

Directeur de la publication : Marie-Laure FEBVRE - Présidente 

 

La marque Conexance est exploitée par Choreograph. 

 2. Hébergeur du Site 

L'hébergeur du Site est la société : 

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

 

 3. Politique de Confidentialité 

La politique de confidentialité du Site est accessible à ce lien : https://www.conexance.com/politique-de-confidentialite 

 4. Propriété Intellectuelle 

Le Site, ainsi que l'ensemble de son contenu, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l'Editeur. Ce contenu inclut mais n'est pas limité aux photographies, images, illustrations, dessins, textes, graphiques, multimédia (audio et vidéo) ainsi que les logos et marques publiées sur le Site. A ce titre, toute reproduction, représentation, publication, diffusion, transmission, adaptation, traduction et/ou transformation, partielles ou intégrales du Site ou de son contenu, sans le consentement préalable de l'Editeur, sont strictement interdites. 

 5. Conditions Générales d'Utilisation du Site 

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation du Site décrites ci-après par l'Utilisateur et l'engagement de celui-ci à s'y conformer.

Le Site a pour objet de fournir des informations concernant notamment les produits et services Conexance, proposés par Choreograph. 

Les informations et données contenues sur le Site sont communiquées à titre purement informatif, indicatif et susceptible d'évoluer. L'Editeur ne garantit pas que les informations contenues sur le Site sont exactes, complètes ou à jour et décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission affectant les informations. 

L'Editeur ne garantit pas que tout ou partie du Site soit accessible et/ou adapté à tous les pays du monde.

L'Editeur met en œuvre des moyens adaptés destinés à assurer la sécurité des informations présentées sur le Site. Toutefois, l'Editeur ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’internet et attire l'attention de l'Utilisateur sur les risques résultant d’atteinte à la confidentialité des données sur internet. En outre, l'Editeur ne donne aucune garantie que le Site soit exempt de défaut, d’omission et/ou de bugs ou de programmes malveillants.

Par ailleurs, l’accès au Site pourra être interrompu sans préavis notamment à des fins de maintenance, de sécurité ou de mise à jour. La responsabilité de l'Editeur ne saurait être engagée de ce fait, quels que soient le moment et la durée de cette interruption. L'Editeur ne peut garantir un accès permanent au Site.

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Le Site peut contenir des lien hypertextes pouvant renvoyer vers des sites internet et réseaux sociaux de tiers. En aucun cas l’existence de ces liens emporte la recommandation, la promotion, l’identification ou la conformité de l'Editeur au regard des déclarations, contenus et services fournis par ou à travers ces sites et réseaux sociaux de tiers.

La navigation et interaction avec les sites et réseaux de tiers par l'Utilisateur, est soumise aux règles et conditions d’utilisation de chacun de ces sites, y compris en matière de protection des données à caractère personnel.

En conséquence, la responsabilité de l'Editeur ne saurait être engagée si le contenu desdits sites ou réseaux sociaux contrevient aux législations en vigueur. De même, la responsabilité de l'Editeur du Site ne saurait être engagée si la visite par l'Utilisateur, de l'un de ces sites, lui causerait préjudice. 

En toute hypothèse, l'Editeur ne pourra être tenu responsable d'aucun dommage indirect de quelque nature que ce soit du fait de l'utilisation du Site et des contenus de celui-ci, conformément à l'article 1231-4 du code civil.

L'Utilisateur n’est pas autorisé à utiliser, ni à permettre à des tiers d’utiliser, tout système automatisé ou logiciel permettant d’extraire des contenus ou données depuis le Site à des fins commerciales. L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses et à ne pas avoir un comportement qui pourrait porter atteinte à l’image, aux intérêts et aux droits de l'Editeur ou de tiers, ou à commettre des actes abusifs ou malveillants.

De manière générale, l'Utilisateur s'engage à ne pas agir d’une façon qui pourrait endommager, perturber ou surcharger le Site, en réaliser une copie, ou empêcher, par quelque moyen que ce soit, son usage et ses fonctionnalités normales.

En cas de violation ou de suspicion légitime de violation des dispositions des conditions générales d'utilisation du Site, l'Editeur se réserve le droit de limiter, de suspendre ou de mettre un terme à l'accès au Site, et ce en prenant toutes mesures techniques nécessaires à cette fin et ce sans préjudice de tout éventuel recours à l'encontre de l'Utilisateur concerné.

Le Site, l'utilisation de celui-ci et les conditions générales du Site sont soumis au droit français et toute réclamation ou litige en résultant seront soumis aux juridictions françaises compétentes.

Dans l’hypothèse où l’une quelconque des dispositions des conditions générales d'utilisation du Site serait déclarée nulle, elle serait supprimée ou remplacée. Une déclaration de nullité n’affecterait en aucun cas le reste des dispositions des conditions générales. Le fait que l'Editeur n’ait pas exigé l’application d’une clause ou d’un droit résultant d’une quelconque stipulation des conditions générales ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation à celle-ci.

Les conditions générales d'utilisation du Site peuvent être modifiées par l'Editeur à tout moment.

 

 6. CGV

Les Conditions générales de vente des produits et services proposés par Choreograph sont communiqués sur demande.

Dernière mise à jour : 04/07/ 2024

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